Calcul des millièmes de copropriété et des cote-parts

Qu'est-ce que les millièmes de copropriété ?

Une copropriété se compose de parties privatives, dont le propriétaire du lot a la jouissance, mais aussi de parties collectives, dont tous les copropriétaires bénéficient. Les parties communes génèrent des charges, que les copropriétaires doivent se partager. Ces charges sont déterminées par les cote-parts, elles-mêmes déterminées en tantièmes. Les tantièmes sont exprimés le plus souvent en millièmes. Le tantième est une fraction ou un pourcentage de la surface de la copropriété, tandis que le millième est une unité de mesure, correspondant comme son nom l'indique à 1/1000e de la superficie de l'immeuble.

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Les copropriétés sont généralement coupées ou réparties en tantièmes, mais on parle parfois abusivement de millièmes, parce que l'on confond les deux notions. En réalité, il faudrait parler de tantièmes exprimés sous forme d'un certain nombre de millièmes de la superficie de l'immeuble. Les copropriétaires possèdent des lots de la copropriété, les lots étant composés de parties privatives et de parts des parties communes. Le tantième est la part de copropriété possédée par chaque copropriétaire et on l'exprime en millièmes. 

Que représentent les millièmes de copropriété ?

Le millième peut être défini comme l'unité que l'on obtient si l'on divise la copropriété dans son intégralité par mille. Le millième sert à déterminer le tantième, c'est-à-dire la part de propriété indivise qui revient à chaque copropriétaire. En divisant l'immeuble par 1000 et en obtenant des millièmes, on dispose d'une unité de mesure relativement fine pour déterminer la cote-part de chacun et les charges dont il est redevable pour les parties communes.

Ainsi, si un copropriétaire possède 100 millièmes, il doit verser 10% des charges. Il est donc important de consulter le règlement de copropriété lorsqu'on achète un bien, afin de savoir comment ce règlement a défini les tantièmes de parties communes. Il faut aussi se renseigner sur l'état descriptif des divisions. Tous ces documents vont en effet conditionner les charges qui vous incomberont.

Comment se fait le calcul des millièmes de copropriété ?

 Les millièmes et les tantièmes sont calculés au moment où un bien est mis en copropriété. Le millième, comme son nom le suggère, est la millième partie de l'ensemble. Ce calcul permet de disposer d'une unité de mesure spécifique à la copropriété. C'est généralement en millièmes que l'on exprimera par la suite les tantièmes. Le diagnostiqueur AGENDA détermine d'abord la superficie des différents lots, puis il leur applique un coefficient de pondération, en fonction de ce que l'on appelle la 'consistance du lot', à savoir sa nature, sa position au sein de l'immeuble, sa hauteur sous plafond, son exposition à la lumière, etc. Le rapport entre la superficie pondérée et la superficie des autres lots de la copropriété permet de calculer le nombre de tantièmes, nombre qui peut lui-même être exprimé en millièmes.

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Quel rapport entre millième de copropriété et calcul des charges ?

 Il n'y a pas, à proprement parler, de rapport entre le millième de copropriété et le calcul des charges. Ce rapport existe cependant entre les tantièmes possédés par les copropriétaires et les charges dues. Or, ces tantièmes, qui déterminent la cote-part du copropriétaire, sont souvent exprimés en millièmes.

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Les charges sont dues pour les parties communes. Ainsi, chaque lot privatif est associé à un certain nombre de tantièmes, et donc de millièmes, des parties communes. La situation la plus fréquente est celle où les tantièmes de charges sont identiques aux tantièmes de copropriété. Il existe cependant des cas où les deux peuvent diverger, lorsque l'immeuble comporte des parties communes spéciales, soumises à des tantièmes spécifiques conformément au règlement de copropriété. C'est le cas par exemple de l'entretien d'un escalier commun dans une copropriété qui en comporte plusieurs.